Marque expirée - Marque en non vigueur

Le Gaz naturel aussi sûr et moins cher
ALTERGAZ Société anonyme à Conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3403667
Date de dépôt :
09/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/01/2016
Le Gaz naturel aussi sûr et moins cher de ALTERGAZ

Présentation de la marque Le Gaz naturel aussi sûr et moins cher

Déposée le 9 janvier 2006 par la Société Anonyme (SA) ALTERGAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Gaz naturel aussi sûr et moins cher »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALTERGAZ domicilié(e) 24, rue Jacques Ibert,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 225 692 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALTERGAZ Attn. : M. Robert DELBOS domicilié(e) 24, rue Jacques Ibert,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Gaz naturel aussi sûr et moins cher est expirée depuis le 9 janvier 2016.

ALTERGAZ a également déposé les autres marques suivantes : ALTERGAZ , (Marque figurative) , ALTERGAZ L'ENERGIE JUSTE , Chez vous, le meilleur du gaz naturel , Du gaz et des idées , ALTERGAZ VOTRE ENERGIE AUTREMENT , Consommer mois, c'est consommer malin , Le meilleur du gaz naturel au meilleur prix , Le meilleur du gaz naturel , Passons à l'essentiel


ALTERGAZ Société anonyme à Conseil d'administration - 24, rue Jacques Ibert,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France - SIREN 451225692


ALTERGAZ Attn. : M. Robert DELBOS - 24, rue Jacques Ibert,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-25

Publication - Publication le 24 févr. 2006 au BOPI 2006-08

Combustibles, en particulier gaz naturel ; gaz naturel ; gaz de ville ; gasoil ; gaz combustibles ; gaz pauvre ; gaz solidifiés combustibles ; mélanges de carburants gazéifiés ; composition combustibles, notamment hydrogène liquide, gazeux ; carburant gazeux obtenus et distribués par le transport national et international de gaz, en particulier gaz naturel, ainsi que gaz combustibles liquéfiés en particulier pour l'alimentation publique en gaz ; tous les combustibles précités pour la livraison à des entreprises d'alimentation en gaz et entreprises industrielles.Publicité, gestion des affaires commerciaux, administration commerciale ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; promotion pour le compte de tiers de produits électriques et gaziers ; conseils et information économiques sur les consommations en énergie ; conseils et information commerciale sur les consommations en énergie ; aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires ; étude et recherche de marché, conseils et information sur les consommations en énergie à savoir avec réalisation de simulation tarifaire et prévision de consommation ; consultation pour la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires ; analyse de prix de revient ; expertises en affaires, estimation en affaires commerciales ; diffusion d'annonces publicitaires ; bureaux de placement ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; distribution de matériel publicitaire ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; conception de méthodes, d'analyse, de planification et de développement des entreprises à des fins commerciales ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; location d'espaces publicitaires, location de matériel publicitaire ; étude de marché ; diffusion de matériel publicitaire, mise à jour de documentation publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires.Distribution de combustible notamment de gaz ; distribution d'énergie ; transport par pipelines ; courtage de transport ; production d'énergie ; stockage de gaz et de liquides, en particulier stockage souterrain de gaz naturel en cavités et en couche poreuse ; approvisionnement de consommateurs par la livraison de gaz naturel, de chaleur et d'énergie ; acheminement de gaz et de liquides par des réseaux de conduites ; transmission d'information dans le domaine de l'énergie et notamment du gaz à des tiers par l'intermédiaire d'un réseau mondial d'ordinateur.Production d'énergie ; production d'énergie notamment de gaz naturel.Réalisation d'études techniques, établissements de plan (construction) et étude technique d'installations ; programmation pour ordinateurs, en particulier création de programmes dans les domaines du transport de gaz, de l'approvisionnement en gaz, en chaleur et en énergie, et de l'utilisation du gaz naturel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.